MARIE DOURIS

Docteure en droit et Habilitée à diriger des recherches, membre titulaire du Centre européen d’études et de recherches en droit de la famille et des personnes (EA 4600 – Université Bordeaux)

Membre du comité de rédaction de la revue AJ famille – Dalloz (2010-2015)

Curriculum Vitae de Marie Douris

Curriculum Vitae de Marie Douris
Cursus académique
  • Habilitation à diriger des recherches (HDR) en droit privé (dir. Pr. A. Gouttenoire), Université de Bordeaux (2012)
    Jury : Pr. J. Hauser (Président), Pr. A. Gouttenoire, Pr. V. Larribau Terneyre, Pr. M. Rebourg, Marie Lamarche, Vincent Bonnet
  • Doctorat de droit privé (dir. Pr. J. Rubellin-Devichi), Université Jean Moulin – Lyon 3 (2006), mention très honorable
    Jury: Pr. J. Rubellin-Devichi, Pr. P. Murat (rapporteur), Pr. Le Guidec (Président), Pr. P. Chauvel, Pr. L. Daligand, Pr. Yann Favier (rapporteur)
  • DEA de droit de la famille (dir. Pr. Adeline Gouttenoire), Université Jean Moulin – Lyon 3, mention A.B.
Clinique juridique

Juriste consultante en droit de la famille, protection de l’enfance et des majeurs, droit des responsabilités

auprès des institutions publiques (Centre national de la fonction publique territoriale Rhône-Alpes, Institut national spécialisé d’études territoriales Angers et Montpellier, Conseils généraux)

et privées (associations habilitées) depuis 1998,

auprès de l’Ecole des Avocats Rhone Alpes (formation initiale et continue) et du Conseil National des Barreaux depuis 2010 (formation continue),

et de l’Ecole nationale de la Magistrature (formation continue depuis 2013).

Colloques, journées d'études scientifiques

Juriste consultante en droit de la famille, protection de l’enfance et des majeurs, droit des responsabilités

auprès des institutions publiques (Centre national de la fonction publique territoriale Rhône-Alpes, Institut national spécialisé d’études territoriales Angers et Montpellier, Conseils généraux)

et privées (associations habilitées) depuis 1998,

auprès de l’Ecole des Avocats Rhone Alpes (formation initiale et continue) et du Conseil National des Barreaux depuis 2010 (formation continue),

et de l’Ecole nationale de la Magistrature (formation continue depuis 2013).

Conférences

13 janvier 2015 Université des familles, Union Nationale des Associations Familiales, amphithéâtre Laroque
Communication : « Etre parent en prison, une incarcération de la parentalité ».

20 décembre 2013 Conférence partenariale organisée par l’Ecole Nationale de la Magistrature : Droits de visites en lieu neutre ou en présence d’un tiers : quels enjeux ? », EDARA, Villeurbanne.
Communication : « La limitation des droits de visite parentaux à un espace rencontre ou à la présence d’un tiers : l’évolution récente des textes est-elle adaptée aux situations à juger ?

17 novembre 2013 grand témoin au débat « Le sens de la famille », Villa Gillet, Les subsistances, Lyon
En présence d’Irène Théry, Caroline Mécary, Philippe Pierron, Anne Verjus.

6 juin 2013 Conférence commandée par l’Association Œuvre de Saint Joseph (38) en partenariat avec le Conseil Général de l’Isère (38), Verrière des cordeliers à Sainte Colombe (69).
Communication « Les enjeux juridiques des placements d’enfant en établissement ».

21 mars 2013 Enfance délinquante : Responsabilités et questions connexes, Faculté de droit, Ucly, Université de Lyon
Communication : « Les personnes civilement responsables : pour un nécessaire décloisonnement juridique »

20 et 21 mars 2013 Session sur Parenté-parentalité dans les familles recomposées, Institut des sciences de la famille, Ucly, Lyon.

5 juin 2012 Journée d’étude « Enjeux et limites de l’assistance éducative en milieu ouvert », ADSEA 38 – SEMO Isère, IUT Grenoble
Communication : « Etude des textes constitutifs de la protection de l’enfance »

14 décembre 2011 Conférence-débat « L’autorité : un enjeu de société ? Un fondement du vivre ensemble ? », AFIREM Rhône, Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Lyon 8.
Communication : « Droit, autorité, autorité parentale et protection de l’enfance »

19 octobre 2011 Journée d’étude « Autorité parentale et responsabilités professionnelles en protection de l’enfance », CNAEMO, ADSEA Rhône, Lyon-Villeurbanne

7 octobre 2011 Journée d’étude « Autorité parentale et protection de l’enfance », Association Transverse, Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Lyon 8.

10 juin 2009 Conférence « L’adoption à l’étranger. Autour de la question de la filiation », AFPEN, Université Lyon 2, Bron
Communication : « La parenté juridique à l’épreuve de l’adoption »

29 mai 2009 Journée d’actualité « La loi réformant la protection de l’enfance et les responsabilités des professionnels de la petite enfance », CNFPT Rhône Alpes, Lyon.

23 janvier 2009 Journée d’actualité « La protection des Majeurs. Panorama d’une réforme et de sa mise en œuvre » (réitération : 5 juin, 26 juin 2009), CNFPT Rhône Alpes, Lyon

18 décembre 2008 Journée d’étude organisée par le Comité interdisciplinaire d’Ethique et l’Institut des Sciences de la Famille : « Ethique et handicap », Université catholique de Lyon
Communication : « Les grands principes directeurs de la loi du 11 février 2005. Égalité des personnes, égalité des chances ? »

27 septembre 2007 : « La protection publique de l’enfance : de la substitution familiale au soutien de la famille », Conférence inaugurale, Conseil Général du Rhône, Lyon

Rapports de recherche
DIRECTION DE RECHERCHE

  • “Liens familiaux et détention – 1ère partie : Comment être parent en prison?” (2012-14), rapport à double entrée disciplinaire (droit et psychologie), Université de Lyon (France) & Université de Lausanne (Suisse)

PARTICIPATION A DES RAPPORTS DE RECHERCHE

  • « La mise en oeuvre du droit de l’enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l’exercice en commun de l’autorité parentale » (1995-1997), Ministère de la Justice – CNRS, Centre de Droit de la famille (Univ. Lyon 3). Rapport MJ 97-01, Convention de recherche n° 9505076002107501,
    rapport intermédiaire – mai 1996, (dir. Pr. Hugues Fulchiron)
Postes et responsabilités dans l'enseignement supérieur
Contrat à durée indéterminée d’enseignement et de recherche en droit privé, AFPICL, Université de Lyon (Ucly), oct. 2002 – 31/08/2015.
~ Fondatrice et Directrice pédagogique du Master 1 Carrières judiciaires – option droits de l’enfant (en conv. avec Lyon 2), depuis 2012
~ Directrice pédagogique de Licence en droit, 2e année (en conv. avec Lyon 2), 2004-2008
Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche (ATER) en droit privé, Université d’Auvergne – Clermont 1, 1997-1999
Vacataire en droit privé, Université Lumière – Lyon 2 (de 1996 à 1997 et de 1999 à 2001), Université Jean Moulin-Lyon 3 (1996 – 1997)
Enseignement

Cours magistraux

  • 2012-15, Master 1 Droit privé, Carrières judiciaires – option droits de l’enfant (Ucly, en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit de la protection de l’enfance (31h), Droits des responsabilités professionnelles en protection de l’enfance (31 h)
  • Master 2 Psychologie de l’enfant et de l’adolescent (Ucly en conv. Lyon 2) : Clinique juridique des mineurs en difficulté et placés (depuis 2013, 10h), Ethique et déontologie du secret professionnel (2014-15, 6h)
  • 2009-15, Licence de psychologie (Ucly en conv. Lyon 2, faculté de
    psychologie),: Droit des conjugalités et en situations de crises, 22h ; Droit de la filiation, 22h
  • 2006-08 Master 2 Droit humanitaire et communication, Univ. Lyon 2, Institut de la Communication,: Module droit international et droit interne de l’enfance (6 h)
  • 2008, Master 2 Droit international des droits de l’homme (Ucly-IDHL en conv. UPMF Grenoble, faculté de droit) : Droit international des droits de l’enfant (12 h)
  • 2007-11 Master 2 Droit des activités médicales et psycho-sociales (Ucly, en conv. Lyon 2, faculté de droit : Droit des mineurs en difficulté psychique (16 h) ; Protection des personnes aînées et handicapées (16 h) ; Le statut juridique de l’embryon (3 h)
  • juillet 2006, Mission d’enseignement (Programme Minerve, convention Université Lyon 2 – Université Francfort, faculté de droit : Cours magistral de droit français de la responsabilité (12h)
  • Licence de droit (Ucly. en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit des personnes (L1, 21h, 2002-2008), Droit de la famille (L1, 21h, 2002- 2008) ; Droit des obligations (L2, 42h)

Travaux dirigés

  • 2002-2007, Licence de droit, 2e année (Ucly en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit des obligations, semestres 1 et 2, 21h / semestre.
  • 2002-2007,Licence de droit, 1ère année (Ucly en conv. Lyon 2, faculté de droit) : Droit des personnes et de la famille, sem 1-2, 21h/sem.
  • 2001-2002, Licence de droit, 2e année (Université Lyon 2, faculté de droit) : Droit des obligations, semestres 1 et 2, 21h / semestre.
  • 1997-1999, Licence de droit, 2e année (Université Clermont 1, faculté de droit) : Droit des obligations, semestres 1 et 2, 21h/semestre.
  • 1996-97 Master de droit privé (Université Lyon 2, faculté de droit) : Droit des régimes matrimoniaux, 21h ; Licence de droit, 3e année (Université Lyon 3, faculté de droit) : Droit de la famille, 21h

Quelques Références :

  • Association Départementale pour la Sauvegarde de l’Enfance, de l’Adolescence et de l’Adulte (ADSEA 69), Service éducatif en milieu ouvert (SEMO 38), Association Réseau 38, Association Olga Spitzer (Paris), PLURIELS (Drôme)
  • Carrefour National de l’Action Educative en Milieu Ouvert (CNAEMO)
  • Centre Hospitalier Universitaire Mère-Enfant (Lyon-Bron), Centre Hospitalier Universitaire Vinatier (Unité Ulysse), Association Transverse (Hôpital Saint Jean de Dieu, Lyon)
  • Centre National Fonction Publique Territoriale Auvergne – Rhône Alpes (Clermont Ferrand, Grenoble et Lyon)
  • Institut national spécialisé d’études territoriales (INSET) d’Angers et de Montpellier
  • Conseil départemental de l’Ardèche, Conseil départemental de l’Isère, Conseil départemental du Maine et Loire, Conseil départemental du Rhône, Conseil départemental des Yvelines, Métropole Grand Lyon, Ville de Lyon
  • Conseil National des Barreaux (CNB, Paris), Ecole des avocats Rhône-Alpes (EDARA), Ecole Nationale de la Magistrature (ENM)
  • Direction interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon, Association Relais Enfant Parents Romands (Suisse)
  • Forum réfugiés
  • Prévention spécialisée (ADSEA 69)
  • Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)
  • Universités de Bordeaux, de Lyon, de Nanterre